Actualité libre de droit
- 2760 clics -

Playstation 2 revendique son statut de PC...

La court Européenne avait considérée, le 12 Juin 2001, que la Playstation 2 serait considérée comme un ordinateur et que ses frais d'import serait les mêmes que pour les pièces informatiques.
Mais le British Customs & Excise en avait décidé autrement, le 10 Juillet 2001, en contredisant ce fait et en mettant la Playstation 2 au même titre que les consoles de jeux. C'est donc le 3 Octobre 2003, que Sony réitère sa demande pour classer sa console comme un matériel informatique (un ordinateur) et non comme une console de jeux.

En effet Sony avait déjà relancée une attaque en Octobre 2001.

La court Européenne semblait au début d'accord sur le sujet, puis s'est finalement rétractée et a [annulée la loi 1400/2001->http://curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=en&Submit=Submit&docrequire=judgements&numaff=T-243%2F01&datefs=&datefe=&nomusuel=&domaine=&mots=&resmax=100] ce Mardi 30 Septembre.

De plus le texte annulant cette loi, ordonne à la défense de payer tout les coûts.

En ce qui concerne la régulation du système de calcul des frais d'importation, l'Europe détermine si un objet est considéré comme un matériel informatique ou non (ou plus précisément : une machine traitant les données automatiquement), selon certains critères.

La playstation 2 correspondait à ce critère car elle pouvait être programmé par ses utilisateurs ou par des particuliers grâce à son kit Linux.

Mais la court Européenne à rétorquée que la Playstation 2 était surtout utilisait comme une console de jeux et qu'elle serait donc considérée comme une console de jeux.

Le jugement final devrait avoir lieu dans 2 mois.

La news sur [The Register->http://www.theregister.co.uk/content/54/33206.html]

Laissez votre commentaire à propos de cet article

Hi-Tech

  1. 8 Oct. 2019Regroupement de toutes les caractéristiques du Beat Root électro-acoustique670 clics
  2. 2 Oct. 2019Comment trouver une caisse enregistreuse professionnelle pas cher ?985 clics
  3. 24 Mai 2018Venez découvrir l'univers d'une visite virtuelle2222 clics
  4. 24 Oct. 2017La méthode révolutionnaire des chauffe eau électrique1902 clics
  5. 14 Fév. 2016Opération St Valentin chez les Geeks !3724 clics
  6. 10 Juil. 2015On passe à l'impression numérique, maintenant !2664 clics
  7. 21 Juin 2015Une bache publicitaire fluo c'est possible !2615 clics
  8. 23 Janv. 2015Ecoutez la radio des couples échangistes2849 clics
  9. 1 Juil. 2014Les climatiseurs3139 clics
  10. 3 Déc. 2013Pourquoi passer au Photovoltaïque ?3434 clics
  11. 4 Nov. 2013Ipad, décryptage des différentes versions3547 clics
  12. 28 Sept. 2013Comment passer au e-commerce3783 clics
  13. 30 Juil. 2013Découvrez la Xbox One3358 clics
  14. 23 Mai 2013Un site pour découvrir la Playstation 42895 clics
  15. 22 Déc. 2007Revoir vos anciens films 8 et Super 8 sur votre TV2875 clics
  16. 9 Oct. 2007Le premier guide gratuit dédié aux Liens Sponsorisés est arrivé !3445 clics
  17. 28 Août 2007Gagnez les solutions que vous recherchez !7238 clics
  18. 28 Mai 2007Beemo Technologie et sa BeeBox4905 clics
  19. 15 Mai 2007Bulgarie-Bg Portail francophone consacré à la Bulgarie3416 clics
  20. 15 Mai 2007Nouvelle version Easybarcodelabelpro3622 clics
  21. 25 Avril 2007Les solutions Alvarion pour étendre les services sans fil3190 clics
  22. 20 Avril 2007Avarion dans les solutions 802.16e2456 clics
  23. 13 Avril 2007CopyPod, l'indispensable outil de votre iPod3249 clics
  24. 13 Avril 2007Les investisseurs font confiance à Referencement.com3352 clics
  25. 13 Avril 2007Tag Me : Code Barre intelligent3364 clics
  26. 3 Fév. 2007Apprendre la guitare seul avec son ordinateur3459 clics
  27. 18 Janv. 20071 site révolutionnaire pour amoureux : 43 % de succès ... et 0% de râteau3057 clics
  28. 18 Janv. 2007La WEBconférence réduit les gaz à effet de serre3769 clics
  29. 14 Janv. 2007Partagez vos bons plans sorties... vus du ciel3285 clics
  30. 14 Janv. 2007Espace Mobilité lance la première solution de géolocalisation GPS « gratuite » pour tous.2767 clics